Mentions légales

Dernière mise à jour :

1. Éditeur du site

Le site tibomoto.com (enseigne ) est édité par la société :

• Raison sociale :
• Sigle :
• Enseigne commerciale :
• Forme juridique :
• Capital social :
• Siège social :
• SIREN :
• SIRET (siège) :
• N° TVA intracommunautaire :
• RCS :
• Code APE :
• Directeur de la publication :
• Contact : —
• Facebook :

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Raison sociale :
• Adresse :
• Téléphone :
• E-mail :
• Site web :

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, graphismes, logos, images, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.

Les marques et logos de tiers (ex. Ducati) restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention n'implique aucune affiliation ou approbation.

4. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées. Toutefois, les prix, disponibilités et descriptions sont indicatifs et doivent être confirmés avant toute commande. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Signalement de contenu illicite

Conformément à l'article 6-I-5 de la LCEN, tout signalement de contenu illicite peut être adressé à :

• E-mail :
• Courrier :

Le signalement doit comporter : date, identité du signalant, description précise du contenu litigieux, URL concernée et motifs du retrait demandé.

7. Crédits photographiques

Certaines images proviennent de sources presse (Le Dauphiné, France Bleu) ou de campagnes TIBOMOTO. Les crédits figurent sous chaque photographie lorsque applicable. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs de l'Union européenne.